Bernard Debrabant

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Debrabant (Bernard, André, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Etienne Fontaine, Frédéric Roussel, Didier Senechal, Anne Vilain-Floquet, Yves Aubry, Bernard Debrabant, Christine Dassonville-Szymusiak, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000823419(source JORF)
cessation de fonction
04 Septembre 200704/09/2007
De: Debrabant (Bernard, André, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel L'Hermine et Bernard Debrabant, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Solesmes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000722832(source JORF)
cessation de fonction
28 Décembre 199128/12/1991
De: Debrabant (Bernard, André, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Etienne Fontaine, Frédéric Roussel, Christian Fanyau, Didier Senechal, Benoît Nuytten, Anne Vilain-Floquet et Yves Aubry, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000174374(source JORF)
nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De: Debrabant (Bernard)
notaire à Solesmes (Nord)
Objet:
la commission
prévue à l'article 50-XII de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
instituée auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
par l'article 50-XII de la loi no 71-1130 du
31 décembre 1971
portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
Membres titulaires
Groupe:
Garde des sceaux, ministre de la justice
JORFTEXT000000526730(source JORF)
composition
03 Octobre 199103/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.